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Délibérations

Délibérations

181 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine

Stationnement des véhicules du personnel du collège Kennedy à MULHOUSE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2007 - Actions en faveur des personnes âgées (politique I 01).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération expérimentale pour créer les quartiers et logements de demain dans le Haut-Rhin. Désignation de représentants de l'assemblée départementale au comité de sélection.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. - RD19 - Réparation de l'ouvrage sur la RN 66 à WITTELSHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 LCR Projets de partenariats avec le Comité Fédéral des Associations pour la Langue Régional d'Alsace, l'Ecomusée d'Alsace et le Centre Régional de documentation pédagogique d'Alsace portant sur l'histoire et l'avenir de la langue régionale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programmes E052) - investissements scolaires du premier degré année 2007 (septième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar : 3ème programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Paiement des agriculteurs dans le cadre de l'opération "Jachères Fleuries"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention avec la Région Alsace pour la ligne d'autocars Altkirch-Cernay

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 : Rocade Ouest de Colmar : Construction d'une passerelle piétons / cycles au KM 63,545 de la ligne SNCF Strasbourg Saint-Louis : Avenant n°2 à la convention financière n°54/2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide du Département au tourisme fluvial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Opération de collecte des produits phytosanitaires non utilisés d'origine agricole "Phyto-Récup 68"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (6ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à l'association "Strasbourg Horizons Rhénans 2013"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Groupement des employeurs de l'enseignement musical (GEEM) ; adoption de l'avenant n° 1 à la convention du 18 janvier 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Admission en non valeur de taxes d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dissolution du SYCOGIS et solde de liquidation

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II. Suppression du PN 3 à Brunstatt. Programme AT11. Millésime 2004

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'une signalétique touristique par le syndicat mixte du Pays Thur Doller

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain n° 2 avec la Ville de Mulhouse 2007-2012

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonctionnement des collèges privés en 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales : soutien à l'Union Européenne d'Action Sociale des Usagers et Consommateurs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt : OPH Habitats de Haute-Alsace - Prêts PLAI pour Ste Croix aux Mines

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Société Industrielle de Mulhouse (SIM). Soutien en faveur de la création d'un "SIM Tank"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bâle/Huningue. Fermeture de la Huningerstrasse et déplacement de la RD 107. Concertation publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention avec la Région et le SITRAM pour l'organisation du Tram-Train

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'électrification. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "Environnement" et "Principal" 2007 et subventions départementales complémentaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Ce rapport a pour objet d'autoriser le reversement, à la communauté de communes de l'Ile Napoléon, du prélèvement prioritaire de droit issu de l'écrêtement de la taxe professionnelle des Etablissements Peugeot de Sausheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Restructuration et extension des locaux de la Manne Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement d'un délaissé provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Ecrêtement des bases communales excédentaires de taxe professionnelle de certains établissements alimentant le Fonds départemental de la taxe professionnelle. Phase de procédure interdépartementale ouvrant la péréquation afférente aux rôles 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Mise en œuvre des actions dans le cadre des GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique : actions de prévention en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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